Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION
COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION, (S.A.), 36, avenue du Docteur Marie, 94310 ORLY.

Numéro de dépôt :
1312154
Date de dépôt :
05/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1994
S COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION de COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION

Présentation de la marque S COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION

Déposée le 5 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque S COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION est expirée depuis le 5 décembre 1994.

COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : VIDEM , CCS , DOVIMETRE


COMPAGNIE CONTINENTALE DE SIGNALISATION, (S.A.), 36, avenue du Docteur Marie, 94310 ORLY. - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Appareils et instruments scientifiques d'optique, électriques et électroniques, notamment équipements de télécontrôle, de surveillance et de télétransmission, dispositifs de contrôle de passeports, dispositifs de contrôle d'accès, équipements de télécommande, de télésignalisation et d'aide au contrôle de la navigation aérienne, équipements de gestion du trafic automobile, équipements de télésécurité et de télécommande pour les particuliers et leurs biens, terminaux de vidéocommunication, systèmes de présentation d'informations en circuit fermé, équipements de contrôle de systèmes de communication, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, ordinateurs, disques et bandes magnétiques, programmes d'ordinateur. Services relatifs à l'étude, l'installation et à l'entretien des matériels ci-dessus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.